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1. Utilisation des informations du Site Web

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2. Utilisation des Forums et des Communications publiques

ConteLe terme « Forum » désigne un groupe ou une zone de discussion, un bulletin d'informations, un blog, un wiki, une lettre destinée à l'administrateur du site, une fonction de messagerie électronique ou tout autre service par l'intermédiaire duquel vous pouvez charger, envoyer par courrier électronique, diffuser, publier ou transmettre du contenu. Vous vous interdisez de charger, envoyer par courrier électronique, diffuser, publier ou transmettre par l'intermédiaire d'un Forum tout contenu qui :
a. Serait erroné ou mensonger
b. Présenterait un caractère diffamatoire
c. Relèverait du harcèlement ou de la violation de la vie privée d'autrui, encouragerait le sectarisme, le racisme, la haine ou le tort envers un groupe ou un individu spécifique
d. Se révélerait obscène
e. Entrerait en violation avec les droits de tiers, notamment, mais sans s'y limiter, les droits sur la propriété intellectuelle
f. relèverait du publipostage abusif, indésirable, publicitaire ou parasite
g. Enfreindrait des lois ou réglementations applicables.
Les Forums ne doivent être utilisés qu'à des fins non commerciales. Vous n'êtes pas autorisé à diffuser ni à publier du contenu constituant une demande de fonds, une offre promotionnelle, un message publicitaire, une sollicitation de biens ou de services, ou toute autre question d'ordre commercial. Vous vous engagez à ne pas inviter d'autres utilisateurs du site à utiliser, rejoindre ou intégrer tout service ou organisation commerciale en ligne ou hors connexion. En dehors du cadre expressément autorisé par Vinelem, vous vous interdisez de recueillir ou de stoker des données personnelles concernant d'autres utilisateurs.
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3. Mots de passe et sécurité

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4. Résiliation des droits d'utilisation

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6. Avertissement

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7. Limitation de responsabilité

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8. Immunité

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9. Politique de confidentialité

Afin de protéger votre vie privée, Vinelem a élaboré une stratégie destinée à répondre aux différents besoins en la matière.

10. Remarque concernant les enfants

Les mineurs ne sont pas autorisés à utiliser le site et ne doivent pas nous soumettre d'informations personnelles les concernant.

11. Restrictions liées à l'exportation, conformité juridique

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En acceptant les présents termes et conditions d'utilisation, vous indiquez votre acceptation des restrictions ci-dessus et garantissez ne pas être contrôlé et ne pas être un ressortissant.

12. Législation applicable

Le site Vinelem a été créé en France. Tout litige pouvant survenir suite à son utilisation relèvera de la seule compétence du tribunal de commerce de Roanne (42300).
Les informations vous concernant enregistrées via ce site peuvent être stockées dans des bases de données en vue d'un contact ultérieur.
Vinelem peut être amenée à modifier ces dispositions sans préavis. Le fait de naviguer sur ce site induit l'acceptation de ses conditions d'utilisation.

13. Informations de copyright et d'appellations commerciales

Copyright © 2011, Vinelem. Tous droits réservés.

14. Coordonnées

Pour toute question concernant ces Conditions d'utilisation ou le site, veuillez contacter Vinelem à l'adresse suivante : contact@vinelem.fr

 


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